Conditions générales de vente

The Good Vibes

01 Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les transactions conclues par le biais des sites et hébergements internet de l’association Trésors des Anges et Formations Spirit. Est considéré comme client toute personne physique ou morale ayant réalisé auprès de l’association Trésors des Anges et Formations Spirit un paiement via la plateforme de paiement Paypal, ou directement sur notre compte par chèque, ou virement bancaire.

02 Toute commande passée sur un site appartenant à l’association Trésors des Anges et Formations Spirit implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

03 L’association Trésors des Anges et Formations Spirit présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires permettant de respecter l’article L. 1111 du Code de la Consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la commande les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.

04 Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu’à la date de la commande par le consommateur. Le prix des articles peut être modifié à tout moment. Le tarif appliqué à une commande sera celui annoncé au moment de la commande, tarif plein ou éventuellement remisé (tarif de lancement, offre limitée dans le temps…).

05 Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande. Les moyens de paiements acceptés : – Paypal – Le virement bancaire – Chèque bancaire.

06 Une fois le paiement crédité sur le compte bancaire de l’association Trésors des Anges.
Le client recevra à l’adresse mail indiquée dans son formulaire d’inscription toutes les informations nécessaires au bon déroulement de sa formation en présentiel.

07 L’accès aux formations de l’association Trésors des Anges et Formations Spirit, est un accès personnel. Le support de cours adressé suite à la formation suivie ne doit en aucun cas être cédé à un tiers.

08 L’association Trésors des Anges et Formations Spirit se réserve le droit d’annuler une date de formation 10 jours avant celle-ci, si le nombre de participants est insuffisant.

09 Toutes les clauses figurant dans les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à l’association Trésors des Anges et Formations Spirit pour obtenir une solution amiable.

10 En application de l’article L. 63541 du Code du travail, il est convenu entre les signataires de la présente convention, que faute de réalisation totale ou partielle de la prestation de formation, l’organisme prestataire doit rembourser au cocontractant les sommes indûment perçues de ce fait.

11 Le nombre de participants à nos sessions est volontairement restreint et nous comptons sur la présence de chaque inscrit. Si vous ne pouvez pas venir le jour de la formation il faut obligatoirement nous prévenir au minimum 15 jours avant celle-ci. Vous réglez des arrhes qui ne seront en aucun cas remboursés.
Si vous êtes malade le jour de la formation il faudra nous faire parvenir dans les 7 jours suivant la formation un certificat médical à votre nom précisant que vous n’avez pu assister pour des raisons médicales. Il n’y aura aucun remboursement par contre une place pour une prochaine session vous sera réservée.

Comptant sur votre compréhension, nous vous remercions pour votre confiance.

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